ECOLE UNIVERSelle Le Meilleur Allie de Votre Succes
Marque expirée - Marque en non vigueur
ECOLE UNIVERSelle Le Meilleur Allie de Votre Succes
CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE Société anonyme
Numéro de dépôt :
3489565
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
Présentation de la marque ECOLE UNIVERSelle Le Meilleur Allie de Votre Succes
Déposée le 21 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLE UNIVERSelle Le Meilleur Allie de Votre Succes »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE domicilié(e) 31, avenue de la Libération,76100 ROUEN - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 280 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE INTERNATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE Société anonyme - 31, avenue de la Libération,76100 ROUEN - 76100 - France - SIREN 421280587
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613341 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéos, cassettes vidéos, disques optiques compacts, disques compacts audio et/ou vidéo, supports de données magnétiques, supports de données optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches, albums, cartes, livres, manuels, revues, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; fiches (papeterie) ; formulaires, publications, sachets, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux et à des cours par correspondance (pour des tiers) ; renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central.
Education, formation, divertissements ; activités culturelles, enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; information en matière d'éducation et d'enseignement ; publication de livres et de périodiques ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de formation) ; épreuves pédagogiques ; académie (éducation) ; location d'enregistrements sonores ; prêt de livres, de manuels ; enseignement par le biais d'un réseau global d'ordinateurs (Intranet ou Extranet) ; location de bandes vidéo et/ou audio ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; épreuves pédagogiques.
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